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Contre-marque: pas de contre-sceau
Date (exacte): 1601 - 1701
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives nationales de France
20 résultats
Brisach - sceau du secret - 1609/1622
Canton d'Uri - deuxième - sceau
Guebwiller - deuxième - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Paris - grand sceau - 1642
Chapitre de Notre-Dame de Paris - petit sceau - 1695
Abbaye de Saint-Germain-des-Prés - deuxième - sceau
Abbaye Sainte-Geneviève de Paris - sceau - 1650
Chambre épiscopale de Paris - premier - sceau ordonné - Henri de Gondi
Chambre épiscopale de Paris - deuxième - sceau ordonné - Henri de Gondi
Guebwiller - troisième - sceau
Prévôté de Briey-en-Barrois - sceau
Strasbourg - sceau du secret - 1632/1674
Canton de Soleure - sceau du secret - 1533/1606
Ratisbonne - sceau du secret - 1641/1648
Canton de Berne - sceau - 1515/1658
Canton de Lucerne - grand sceau - 1515/1663
Bâle - grand sceau - 1357/1658
Bâle - sceau du secret - 1629
Tabellionnage de Montbéliard - sceau - 1653
Colmar - sceau du secret - 1592/1667