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Contre-marque: pas de contre-sceau
Date de décès / dissolution: 1701 - 1801
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales des Vosges, Archives départementales du Jura
7 résultats
Abbaye Notre-Dame d'Abondance - sceau
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1336/1581
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1715
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau - 1266/1362
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1291/1453
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1499/1734
Parlement de Dole - sceau - 1449/1567