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Contre-marque: pas de contre-sceau
Date de décès / dissolution: 1701 - 1801
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Jura, Archives municipales de Dijon
Nature juridique du sceau: sceau
3 résultats
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Abbaye Notre-Dame d'Abondance - sceau
Collège des Jésuites de Dijon - sceau - 1666/1762