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Contre-marque: pas de contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or
19 résultats
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Harlem - sceau du secret - 1385
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1255/1494
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Officialité de Lyon - sceau (1289 / 1316)
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour du comte de Savoie à Bagé - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Officialité de Chambéry au diocèse de Grenoble - Deuxième - Grand sceau
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1388/1473
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1315/1349
Maréchaussée de France - sceau - 1419 - Le Meingre / Rieux
Bâle - sceau du secret - 1664/1731
Cour de Montbéliard - sceau - 1216/1316
Officialité de Besançon - sceau - 1308/1333
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau - 1266/1362