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Contre-marque: pas de contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Yonne, Archives départementales de la Haute-Saône
Nature juridique du sceau: grand sceau
7 résultats
Jean Ier de Bourgogne - grand sceau - 1406/1419
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - deuxième - grand sceau
Maurice de Sully - Grand sceau
Gérard de Montaigu - premier - grand sceau
Henri de Carinthie - sceau
Manassès II de Pougy - sceau
Henri II de Champagne - premier - grand sceau