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Contre-marque: indéterminé
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Arbois, Cour de Dole
3 résultats
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour d'Arbois - sceau - 1296 / 1303
Cour d'Arbois - sceau - 1339 / 1384