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Contre-marque: indéterminé
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole, Officialité de Besançon
2 résultats
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Officialité de Besançon - sceau - 1308/1333