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Date (exacte): 1201 - 1301
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales de l'Eure
37 résultats
Abbaye Saint-Pierre de Baume-les-Moines - sceau - 1290
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1209
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1255/1494
Officialité de Lyon - sceau (1289 / 1316)
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
Cour du comte de Savoie à Bagé - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Prévôté de Troyes - premier - sceau
Prévoté de Clamecy - premier - sceau
Officialité d'Autun - deuxième - sceau
Officialité d'Autun - sceau - 1287
Officialité de l'archidiacre d'Autun - premier - sceau
Prévoté de Sens - sceau - 1299
Prieuré Saint-Symphorien d'Autun - premier - sceau
Neuville-les-Dames - sceau
Prieuré de Vausse - sceau
Abbaye de Moutier-Saint-Jean - sceau
Officialité de Guillaume de Gissey, archidiacre d'Avallon - sceau
Avouerie de Chablis - sceau
Officialité de l'archidiacre de Flavigny - premier - sceau
Abbaye Notre-Dame de Lancharre - sceau
Abbaye Saint-Philibert de Tournus - premier - sceau
Abbaye Saint-Pierre de Chalon - sceau
Abbaye Notre-Dame d'Oigny - sceau
Abbaye Notre-Dame de Boulogne-sur-Mer - sceau
Abbaye Saint-Pierre de Flavigny - sceau
Abbaye Notre-Dame d'Ambronay - sceau
Cour de Vienne
Prévôté de Paris - sceau - 1295/1314
Cour de Montbéliard - sceau - 1216/1316
Officialité de Langres - sceau - 1254
Officialité de Langres - sceau - 1290
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau - 1266/1362
Cour de Philippe de Vienne, seigneur de Pagny - sceau - 1296