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Date (exacte): 1201 - 1301
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Arbois, Cour de Poligny
4 résultats
Cour d'Arbois - sceau - 1279 / 1292
Cour d'Arbois - sceau - 1296 / 1303
Cour de Poligny - sceau - 1285/1478
Cour de Poligny - deuxième - sceau