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Date (exacte): 1201 - 1301
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour du duché de Bourgogne, Mahaut d'Artois
6 résultats
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Mahaut d'Artois - sceau - 1291/1292
Mahaut d'Artois - grand sceau - 1270/1294
Cour de Chissey - deuxième - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau