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Date (exacte): 1301 - 1401
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique
118 résultats
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1325
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1345/1363
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1369
Cour de Nantes - petit sceau - 1366
Cour de Nantes - petit sceau - 1367
Cour de Nantes - contre-sceau - 1373
Cour du Pé à Saint-Jean de Bouguenais - sceau - 1328
Vicomté de Verneuil - sceau aux obligations - 1378
Cour de Quimper - sceau - 1388
Cour de Lannion - sceau aux contrats - 1390
Cour de Beaupréau - sceau - 1367
Cour de Rennes - sceau aux contrats - 1380/1396
Cour de Morlaix - sceau aux contrats - 1384
Sélestat - sceau du secret - 1360/1553
Officialité de Quimper - sceau - 1307
Officialité de Redon - sceau - 1307
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Cour de Pornic - sceau aux contrats - 1345
Cour de Guingamp - sceau aux contrats - 1395
Cour de Bouin - sceau - 1313
Vicomté d'Avranches - sceau - 1327
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1390/1410
Abbaye Saint-Jean d'Orbestier - sceau - 1365
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1381 / 1406
Cour de la Rocheservière - sceau aux contrats - 1399
Cour de Lamballe - sceau aux contrats - 1399
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1379
Cour de Machecoul - sceau - 1319
Cour de Lesneven - sceau aux contrats - 1397
Cour de Machecoul - sceau - 1303
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1372
Prévôté de Nantes - sceau aux contrats - 1397/1398
Châtellenie d'Argentan - sceau - 1382
Cour de Chateaubriant - sceau aux contrats - 1394
Vicomté de Coutances - sceau aux obligations - 1327
Cour de Loroux-Botterau - sceau - 1348
Cour de Clisson - sceau aux contrats - 1401
Cour d'Ancenis - sceau - 1346
Cour de Conq - sceau - 1400
Cour de Dinan - sceau - 1381/1412
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Chateauneuf-sur-Sarthe - sceau - 1349
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1382
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1293/1334
Chapitre cathédral de Saint-Brieuc - sceau
Officialité de Guingamp - sceau
Cour de Chateaulin-sur-Treff - sceau aux contrats - 1383/1393
Cour de Carhaix - sceau - 1395/1414
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