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Date (exacte): 1301 - 1401
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Indre, Archives départementales de la Meuse
Nature juridique du sceau: contre-sceau, sceau
30 résultats
Prévôté de Buzançais - sceau - 1362
Prévôté d'Issoudun - sceau - 1390
Cour de Buzançais - sceau - 1389/1392
Cour de Châtillon-sur-Indre - sceau - 1375
Officialité de Trèves - premier - sceau
Prévôté de Marville - troisième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - sceau
Prévôté de Trognon - sceau
Vaucouleurs - deuxième - sceau
Sénéchaussée de La Mothe et Bourmont - sceau
Octrois des héritages de Mussey - sceau
Octroi de Vaucouleurs - sceau
Prévôté de Ligny - sceau
Prévôté de Longuyon - sceau
Prévôté de Prény - sceau
Prévôté de Rosières - sceau
Prévôté de Mousson - sceau
Prévôté de Nancy - sceau
Prévôté de Stenay - sceau
Couvent de l'abbaye de Saint-Mihiel - premier - sceau
Officialité de Toul - sceau - 1393/1503
Officialité de Verdun - Sceau
Vaucouleurs - Sceau
Vaucouleurs - Contre-sceau
Prévôté de Vaucouleurs - Sceau
Prévôté de Briey-en-Barrois - sceau
Abbaye Notre-Dame de Barzelle - premier - sceau conventuel
Prévôté d'Andelot - sceau
Duché de Bar - sceau
Officialité de Toul - sceau - 1305/1306