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Date (exacte): 1301 - 1401
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie
35 résultats
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Lods en Faucigny - Amédée VI de Savoie - sceau - 1357
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1300/1309
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1333
Officialité de Lyon - sceau (1342)
Lods en en Faucigny - Humbert II - Sceau
Abbaye d'Aulps - sceau
Canton de Fribourg - sceau - 1312
Lods au Comté de Genève - deuxième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - troisième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - quatrième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Amédée IV de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Pierre de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau ordonné - Robert de Genève
Judicature Mage du Comté de Genève - deuxième sceau ordonné par Pierre de Genève
Cour de Savoie - sceau ordonné - Philippe de Savoie
Lods au Comté de Genève - premier - sceau - Amédée III de Genève
Cour de Faucigny - sceau
Judicature Mage du Comté de Genève - sceau
Judicature Mage du Comté de Genève - sceau ordonné
Abbaye de Saint-Ruph de Valence - sceau
Cour apostolique d'Avignon - bulle avers
Conseil du Comté de Genève - sceau ordonné - Amédée III de Genève
Conseil du Comté de Genève- sceau ordonné - Robert de Genève
Chapitre cathédral de Genève - sceau
Officialité de Genève - premier - sceau aux contrats
Officialité de Genève - sceau - 1397
Officialité de Genève - cinquième - sceau
Officialité de Lausanne - sceau
Officialité de Tarentaise - sceau
Officialité de Chambéry au diocèse de Grenoble - Sceau
Officialité de Chambéry au diocèse de Grenoble - Premier - Grand sceau
Officialité de Genève - deuxième - sceau
Officialité de Besançon - sceau - 1314/1447
Abbaye Saint-Michel de la Cluse - sceau - 1341