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Date (exacte): 1301 - 1401
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie, Archives municipales de Poitiers - Fonds ancien
39 résultats
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Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1333
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Lods au Comté de Genève - troisième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - quatrième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Amédée IV de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Pierre de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau ordonné - Robert de Genève
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Judicature Mage du Comté de Genève - sceau ordonné
Abbaye de Saint-Ruph de Valence - sceau
Cour apostolique d'Avignon - bulle avers
Conseil du Comté de Genève - sceau ordonné - Amédée III de Genève
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Officialité de Genève - cinquième - sceau
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Officialité de Chambéry au diocèse de Grenoble - Premier - Grand sceau
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