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Date (exacte): 1301 - 1401
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Indre, Archives départementales de la Meuse, Archives nationales de France
Nature juridique du sceau: contre-sceau, sceau aux causes
26 résultats
Charles VI de France - contre-sceau delphinal - 1385
Charles VI de France - Contre-sceau - 1380/1422
Jean de France - contre-sceau - 1365
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1293/1334
Cour d'Angers - sceau aux causes - 1310
Cour du comte d'Anjou à Saumur - sceau aux causes - 1303
Chapitre cathédral de Quimper - sceau aux causes
Ypres - premier - sceau aux causes
Abbaye de la Sainte-Trinité de Thiron - deuxième - sceau aux causes
Csc - Louis Ier d'Anjou - quatrième - grand sceau
Louis II de Flandre - Comte de Flandre - sceau aux causes
Prieuré de Marcigny - sceau aux causes
Catherine de Choiseul - contre-sceau
Déodat de Sévérac - sceau aux causes
Abbeville - sceau aux causes
Vaucouleurs - Contre-sceau
Vicomté de Falaise - Deuxième - Sceau aux causes
La Viguerie de Toulouse - Contre-sceau
Robert Ier de Bar - Contre-sceau
Prévôté de Paris - contre-sceau - 1373/1374
Alexandre de Rues - Contre-sceau
Henri IV de Sully - contre-sceau
Jean III de Lignières - contre-sceau
Charles IV de France - Deuxième - Contre-sceau
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Cour du duc de Bourgogne à Chatillon-sur-Seine - sceau aux causes - 1385