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Date (exacte): 1301 - 1401
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Indre, Archives départementales de la Vienne
Nature juridique du sceau: contre-sceau, sceau aux contrats
35 résultats
Jean de France - contre-sceau - 1358/1360
Chatellenie de Charroux - sceau aux contrats - 1368/1379
Chatellenie de Couhé - Geoffroy de Morthemer, seigneur de Couhé - sceau aux contrats
Prévoté de Loudun - sceau aux contrats
Sénéchaussée de Poitou à Saint-Maixent - sceau aux contrats - 1318
Sénéchaussée de Poitou à Saint-Maixent - sceau aux contrats - 1353
Sénéchaussée de Poitou à Saint-Maixent - sceau aux contrats - 1351
Sénéchaussée de Civray - sceau aux contrats - 1286/1323
Chatellenie de Charroux - sceau aux contrats - 1332/1337
Chatellenie de Charroux - sceau aux contrats - 1310
Chatellenie de Charroux - sceau aux contrats - 1324/1325
Angles-sur-l'Anglin - premier - sceau au contrats
Jean III de Lignières - contre-sceau
Chatellenie de Couhé-sceau aux contrats - 3
Cour de Saint-Sauveur d'Aunis-sceau aux contrats
Justice seigneuriale de Champdeniers-sceau aux contrats
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1324
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1316
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1374/1391
Cour de Jaulnay-sceau aux contrats
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1316
Cour de Poitiers - sceau aux contrats - 1365/1366
Cour de l'évêque de Poitiers à Chauvigny - sceau aux contrats - 1309
Cour de Chatellerault-sceau aux contrats - 1
Cour de Cognac et Merpins-sceau aux contrats
Cour de Benon-sceau aux contrats - 1
Cour de Benon-sceau aux contrats - 2
Cour de Benon-sceau aux contrats - 3
Cour de Benon-sceau aux contrats - 4
Chatellenie de Lezay-sceau aux contrats
Chatellenie de Mirebeau-sceau aux contrats - 1
Chatellenie de Château-Larcher-sceau aux contrats
Chatellenie de Chizé-sceau aux contrats
Châtellenie de Frontenay-Rohan-Rohan - sceau aux contrats - 1300/1301
Cour de Frontenay-Rohan-Rohan - sceau aux contrats - 1319