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Date (exacte): 1301 - 1401
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Chapitre Saint-Anatoile de Salins, Philippe Ier de Bourgogne
6 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - premier - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - deuxième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre
Chapitre Saint-Anatoile de Salins - sceau - 1269/1326
Chapitre Saint-Anatoile de Salins - deuxième - sceau