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Date (exacte): 1301 - 1401
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Baume les Dames, Cour du duché de Bourgogne, Philippe Ier de Bourgogne
9 résultats
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour de Baume les Dames - deuxième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - premier - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - deuxième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Cour de Baume les Dames - troisième - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre