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Date (exacte): 1301 - 1401
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Ornans, Cour de Bracon, Philippe Ier de Bourgogne
8 résultats
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Philippe Ier de Bourgogne - premier - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - deuxième - sceau
Cour de Bracon - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre
Cour de Bracon - sceau
Richard de Montbéliard - sceau - 1306/1307