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Date (exacte): 1301 - 1401
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole, Cour du duché de Bourgogne
7 résultats
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour du Duché de Bourgogne - premier - sceau
Richard de Montbéliard - sceau - 1306/1307