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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives d'Alsace site de Colmar, Archives départementales de la Haute-Loire
28 résultats
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Sainte-Croix-en-Plaine - sceau - 1349/1448
Eguisheim - sceau - 1340/1568
Abbaye Notre-Dame de Pairis - sceau - 1345/1452
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
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cour de Polignac - premier - Sceau
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Officialité de Mende - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Prévôté royale de Langeac - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Troisième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Premier - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - deuxième - sceau
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Rouffach - grand sceau - 1241/1585
Munster - grand sceau - 1287/1542
Officialité de Bâle - sceau - 1439/1496
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Colmar - grand sceau - 1317/1542
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Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1405/1458
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1316/1433
Abbaye des Clarisses d'Alspach - sceau - 1349/1532
Kaysersberg - sceau - 1304/1446