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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Meurthe-et-Moselle, Archives départementales de Saone-et-Loire
23 résultats
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1336/1581
Cour de Salins - sixième - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Abbaye Notre-Dame de Flabémont - sceau
Cour du duc de Bourgogne à Poligny - sceau aux sentences
Cour du duc de Lorraine à Nancy - deuxième - sceau
Chancellerie du duc de Bourgogne à Autun - deuxième - sceau
Officialité d'Autun - sixième - sceau
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - deuxième - contre-sceau
Régale de l'évêque d'Autun - sceau
Abbaye Saint-Philibert de Tournus - deuxième - sceau
Abbaye Saint-Martin d'Autun - premier - sceau
Abbaye Saint-Martin d'Autun - deuxième - sceau
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Abbaye Sainte-Madeleine de Vézelay - sceau - 1302/1469
Metz sceau de la Bullette - sceau - 1630 / 1777
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Metz sceau de la bullette - sceau - 1424/1465
Parlement de Dole - sceau - 1403/1504