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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Meurthe-et-Moselle, Archives municipales de Thann
16 résultats
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Chapitre Saint-Thiebaut de Thann - deuxième - sceau
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1336/1581
Bailliage de Damville - sceau
Cernay - sceau
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Cour du duc de Lorraine à Nancy - deuxième - sceau
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
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Tribunal aulique de Rottweil - sceau - 1425/1426
Metz sceau de la Bullette - sceau - 1630 / 1777
Metz sceau de la bullette - sceau - 1424/1465
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