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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Indre, Archives départementales de la Haute-Loire
25 résultats
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Cour de Buzançais - sceau - 1414/1440
Abbaye Notre Dame du Landais - sceau - 1440
Prévôté de Dun-le-Poëlier - sceau - 1427
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Officialité de Mende - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Prévôté royale de Langeac - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Troisième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Premier - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - deuxième - sceau
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Couvent des frères prêcheurs de La Chatre
Concile de Bâle - bulle revers - 1433/1448
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1317/1407
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1405/1458
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