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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales de la Meuse
46 résultats
Prévôté de Longwy - sceau - 1445/1470
Officialité de Trèves - premier - sceau
Prévôté de Marville - troisième - sceau
Prieuré Saint-Thiébaut de Saint-Mihiel - sceau
Prévôté de Varennes - sceau
Prieuré de Marville - sceau
Prévôté de Vertus - sceau
Marville (ville) - sceau
Metz - signet
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Sénéchaussée de La Mothe et Bourmont - sceau
Tabellionage de Condé-en-Barrois - sceau
Prévôté de Ligny - sceau
Prévôté de Longuyon - sceau
Prévôté de Pierrefitte - sceau
Prévôté de Pont-à-Mousson - sceau de juridiction
Prévôté de Prény - sceau
Prévôté de Nancy - sceau
Prévôté de Stenay - sceau
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Prévôté de Saint-Mihiel - sceau
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cour de Polignac - deuxième - Sceau
Officialité de Mende - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Prévôté royale de Langeac - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Troisième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Premier - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - deuxième - sceau
Prévôté de Vaucouleurs - Sceau
Prévôté de Briey-en-Barrois - sceau
Prévôté d'Andelot - sceau
Duché de Bar - sceau
Bailliage de Chaumont - contre-sceau
Concile de Bâle - bulle revers - 1433/1448
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1317/1407
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