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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives municipales de Kaysersberg
32 résultats
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Kientzheim - sceau secret - 1471/1544
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Abbaye Notre-Dame de Pairis - sceau - 1345/1452
Officialité de Bâle - sceau - 1490/1527
Strasbourg - sceau du secret - 1420/1495
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Officialité de Mende - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Prévôté royale de Langeac - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Troisième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Premier - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - deuxième - sceau
Couvent des Franciscains de Kaysersberg - sceau - 1488
Concile de Bâle - bulle revers - 1433/1448
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Tribunal aulique de Rottweil - sceau - 1435/1572
Bâle - sceau du secret - 1664/1731
Colmar - sceau du secret - 1360/1417
Colmar - sceau du secret - 1486/1557
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1317/1407
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1405/1458
Cour commune du paréage des seigneurs du Puy-en-Velay - sceau - 1316/1433
Kaysersberg - sceau - 1304/1446
Kaysersberg - sceau - 1485/1525
Kaysersberg - sceau du secret - 1430/1521