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Date (exacte): 1401 - 1501
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales des Vosges, Archives nationales de France
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
11 résultats
Vicomté d'Avranches - sceau aux causes - 1456/1462
Chapitre cathédral de Quimper - sceau aux causes
Ypres - troisième - sceau aux causes
Chapitre de Notre-Dame de Paris - sceau aux causes - 1452
Cour de Clermont-Oise - sceau aux causes
Bailliage de Senlis - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Douai - sceau aux causes - 1293/1522
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1291/1453
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1499/1734