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Date (exacte): 1401 - 1501
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Chapitre de Besançon, Cour d'Apremont
2 résultats
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Chapitre de Besançon - sceau - 1435