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Date (exacte): 1401 - 1501
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Cour du duché de Bourgogne
3 résultats
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Cour d'Apremont - deuxième - sceau