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Date (exacte): 1401 - 1501
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Apremont, Officialité de Besançon
3 résultats
Officialité de Besançon - sceau - 1436
Cour d'Apremont - deuxième - sceau
Officialité de Besançon - sceau - 1314/1447