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Date (exacte): 1501 - 1601, 1601 - 1701
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire
18 résultats
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau emprunté - 1519
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau - 1616
Ypres - troisième - sceau aux causes
Officialité de Toul - sceau - 1393/1503
Prévôté de Briey-en-Barrois - sceau
Duché de Bar - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Beaune - sceau
Chapitre de la Sainte Chapelle de Dijon - sceau
Chapitre de Saint-Andoche de Saulieu - sceau
Claude de Lugny - sceau
Claude de Rouvray - sceau
Jean Boitouset - sceau
Jacques de Montigny - sceau
René II de Lorraine - grand sceau - 1473/1501
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Parlement de Dole - sceau - 1403/1504