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Date (exacte): 1501 - 1601
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales de la Seine-Maritime
15 résultats
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau emprunté - 1519
Officialité de Rouen - sixième - sceau
Renaud Huillart - signet
Baillage de l'archevêque de Rouen - troisième - sceau
Abbaye d'Eu - sceau
Parlement de Rouen - sceau
Chapitre de la Sainte Chapelle de Dijon - sceau
Claude de Lugny - sceau
Claude de Rouvray - sceau
Jean Boitouset - sceau
Jacques de Montigny - sceau
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Parlement de Dole - sceau - 1403/1504