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Date (exacte): 1501 - 1601
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales des Vosges
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
2 résultats
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1499/1734