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Date (exacte): 1501 - 1601
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales de la Haute-Saône
45 résultats
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1550
Tabellionage de Gray - sceau - 1564/1580
Pierre de Louhans - sceau - 1507/1515
Bailliage de Dole - sceau - 1528
Jean VI d'Aumont - sceau - 1562
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Officialité de Paris - sceau - 1536
Clément VII - premier - bulle avers
Abbaye de Lure - deuxième - sceau
Tabellionage ducal d'Épinal - sceau - 1544/1564
Antoine de Sennectere - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Guy-Charles de Royère - Sceau
Général de l’ordre des Jésuites - Sceau
Jean de la Rochefoucauld - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Petit sceau
Charles de Pisseleu - Sceau
Jean Olieu - Sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - Sceau aux conventions
Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau aux contrats
Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau
Bailliage royal de Clermont - Sceau
Antoine de Chabannes - Sceau
Chambre épiscopale d'Antoine de Senectere - Sceau
Antoine de Sennectere - premier - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Troisième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Quatrième - Sceau
Charles de Tournon - Sceau
Claude de Tournon - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - Quatrième - Sceau
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Grand sceau
Henri III de France - Contre-sceau
Parlement de Dole - sceau - 1403/1520
Cour de Jussey - sceau - 1538/1545
Antoine Ier de Vergy - sceau - 1516
Humbert de Beaujeu - sceau - 1561
Henri III de France - sceau - 1581
Cour de Dole - sceau - 1505/1545
Cour de Gray - sceau - 1563/1566
Philippe II de Habsbourg - signet - 1558/1588
Parlement de Dole - sceau - 1449/1567
Parlement de Dole - sceau - 1403/1504