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Date (exacte): 1601 - 1701
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique, Archives départementales de la Somme
50 résultats
Cour de Nantes - sceau des actes - 1601
Cour de Quimper - sceau - 1602
Cour de Quimper - sceau - 1653
Chatellenie de La Bénate - cachet - 1619
Cour de La Bretesche - cachet - 1671
Cour de La Bretesche - cachet - 1587/1606
Cour de La Bretesche - sceau des actes - 1605
Cour de Dinan - sceau - 1681
Cour des Hommeaux en Mouzeil - sceau aux contrats - 1657
Cour de Lesneven - sceau - 1653
Chambre des comptes de Bretagne - sceau - 1603
Cour d'Asserac - sceau - 1672
Généraux des finances de Bretagne - sceau - 1696
Le lieutenant général du sénéchal d'Anjou - sceau
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1640
Cour de Bois-Rouaud - sceau - 1621
Cour de la Boissière - sceau - 1621
Présidial de Quimper - sceau
Cour de Sarzeau - sceau - 1603
Cour de Saint-Pazanne - sceau - 1640
Cour de Vannes - sceau des actes - 1604
Cour de Saint-Brieuc - sceau - 1617
Cour de Saint-Brieuc - sceau - 1668
Rectorat de l'universté de Nantes - sceau
Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem - sceau avers
Cour de Rennes - sceau - 1619
Cour de Rennes - sceau - 1634
Cour des Régaires de Nantes - sceau - 1636
Sceau des Mathurins - quatrième - sceau
La congrégation de Saint-Maur - sceau
Cour de Rezé - cachet - 1646
Duché de Retz - cachet - 1621
Duché de Retz - cachet - 1655
Cour royale de Fougeray - sceau aux contrats - 1602
Cour de Briord - sceau des actes - 1624
Cour de Jugon - sceau des actes - 1604
Cour de Jugon - sceau - 1641
Cour de Hédé - sceau aux contrats - 1662
Cour de Saint-Renan - sceau - 1611
Cour de Chateauneuf-du-Faou - sceau - 1641
Cour de la Coquerie en Saint-Aubin-des-Châteaux - cachet - 1627
Baronnie de La Roche-Bernard - sceau - 1622
Cour de Treillières - sceau - 1642
Juridictions de la Savarière et du Chêne Cottereau (Sébastien-sur-Loire) - cachet - 1655
Cour de la Templerie et la Bourdinière (en Château-Thébaud) - cachet - 1672
Notaires de la Cour de Rennes - sceau - 1638
Cour du Marquisat d'Asserac - sceau - 1611
Cour de La Touche en Nolay - cachet - 1642