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Date (exacte): 1601 - 1701
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Somme, Archives départementales du Doubs
3 résultats
La congrégation de Saint-Maur - sceau
Université de Dole - sceau - 1629/1663
Grande judicature de Saint-Claude - sceau - 1653