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Date (exacte): 1601 - 1701
Genre: personne morale ou institution
Laïc / Ecclésiastique: Ecclésiastique
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales des Vosges, Archives départementales du Nord
Nature juridique du sceau: cachet, contre-sceau
4 résultats
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau - 1616
Officialité de Bâle - cachet - 1701
Chapitre de la collégiale de Saint-Dié - premier - contre-sceau
Siège épiscopal de Toul - cachet - 1651/1656