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Date (exacte): 1601 - 1701
Iconographie: armorial
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique
41 résultats
Cour de Nantes - sceau des actes - 1601
Cour de Quimper - sceau - 1653
Chatellenie de La Bénate - cachet - 1619
Cour de La Bretesche - cachet - 1671
Cour de La Bretesche - cachet - 1587/1606
Cour de La Bretesche - sceau des actes - 1605
Cour de Dinan - sceau - 1681
Cour des Hommeaux en Mouzeil - sceau aux contrats - 1657
Cour de Lesneven - sceau - 1653
Chambre des comptes de Bretagne - sceau - 1603
Cour d'Asserac - sceau - 1672
Le lieutenant général du sénéchal d'Anjou - sceau
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1640
Cour de Bois-Rouaud - sceau - 1621
Cour de la Boissière - sceau - 1621
Présidial de Quimper - sceau
Cour de Saint-Pazanne - sceau - 1640
Cour de Vannes - sceau des actes - 1604
Cour de Saint-Brieuc - sceau - 1617
Cour de Saint-Brieuc - sceau - 1668
Cour de Rennes - sceau - 1619
Cour de Rennes - sceau - 1634
Cour des Régaires de Nantes - sceau - 1636
Cour de Rezé - cachet - 1646
Duché de Retz - cachet - 1621
Duché de Retz - cachet - 1655
Cour de Briord - sceau des actes - 1624
Cour de Jugon - sceau des actes - 1604
Cour de Jugon - sceau - 1641
Cour de Hédé - sceau aux contrats - 1662
Cour de Chateauneuf-du-Faou - sceau - 1641
Cour de la Coquerie en Saint-Aubin-des-Châteaux - cachet - 1627
Cour de Treillières - sceau - 1642
Juridictions de la Savarière et du Chêne Cottereau (Sébastien-sur-Loire) - cachet - 1655
Cour de la Templerie et la Bourdinière (en Château-Thébaud) - cachet - 1672
Notaires de la Cour de Rennes - sceau - 1638
Cour du Marquisat d'Asserac - sceau - 1611
Cour de La Touche en Nolay - cachet - 1642
Cour de La Touche en Nolay - cachet - 1635
Cour de Nantes - cachet - 1659
Armand de Bourbon-Conti - sceau - 1648