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Date (exacte): 1601 - 1701
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
8 résultats
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau - 1616
Albert et Claire-Eugénie - sceau
Albert et Isabelle d'Espagne - grand sceau - 1601/1607
Innocent X - bulle avers - 1646/1651
Université de Dole - sceau - 1629/1663
Claude Antoine de Saint-Mauris - sceau - 1653
Grande judicature de Saint-Claude - sceau - 1653
Besançon - sceau - 1508/1632