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Date (exacte): 1701 - 1801
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales des Vosges
35 résultats
Officialité de Bâle - cachet - 1701
Tabellionage de Châtel-sur-Moselle - sceau
Comté de Blâmont - sceau
Mirecourt - sceau
Saint-Dié - sceau
Siège épiscopal de Metz - sceau
Chapitre de la collégiale de Saint-Dié - cachet - 1711/1713
Chapitre cathédral de Metz - cachet - 1752/1776
Tabellionage de l'Abbaye de Moyenmoutier - sceau
Abbaye de Saint-Léopold de Nancy - cachet - 1715
Justice du Val-d'Ajol - sceau
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1715
Prieuré du Saint-Mont - deuxième - sceau
Chapitre cathédral d'Arras - cachet - 1776
Chapitre de la collégiale de Saint-Dié - quatrième - sceau
Tabellionage ducal de Dieuze - deuxième - sceau
Chapitre métropolitain de Besançon - cachet - 1776
Chambre des comptes de Lorraine - deuxième - sceau
Cour souveraine de Lorraine - troisième - sceau
Chambre des comptes de Lorraine - premier - sceau
Tabellionage ducal de Bruyères - troisième - sceau
Bailliage de Lunéville - sceau
Bailliage de l'Évêché de Metz - sceau
Prévôté et baronnie de Ruppes - sceau
Conseil d'État de Lorraine - deuxième - sceau
Tabellionage de la terre et seigneurie d'Harboué - sceau
Conseil provincial d'Alsace - sceau - 1676/1735
Cour souveraine de Lorraine et Barrois - sceau
Requêtes du Palais de Lorraine - sceau
Mallelay - cachet - 1743
Lanjacq - cachet - 1776
Ingersheim - sceau - 1681/1712
Abbaye de Larrivour - cachet - 1737
Chapitre Saint-Pierre-le-Jeune de Strasbourg - cachet - 1776
Abbaye Saint-Pierre de Remiremont - sceau aux causes - 1499/1734