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  2. Date (exacte): 1701 - 1801
  3. Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube
  4. Titres et fonctions: Roi de Navarre
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Louis XV de France - premier - grand sceau

Louis XV de France - Premier - Grand sceau

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Sigillant

  • Louis XV de France (2)

Nature juridique du sceau

  • grand sceau (2)

Détail du sigillant

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Régulier / Séculier

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Titres et fonctions

  • Abbesse de Fontevraud (1)
  • Roi de France (2)
  • (-) Roi de Navarre (2)

Détail du sceau

Contre-marque

  • présence d'un contre-sceau (2)

Date (exacte)

  • 1201 - 1301 (5)
  • 1601 - 1701 (1)
  • (-) 1701 - 1801 (2)

Iconographie

  • majesté (1)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives départementales de l'Aube (2)
  • Archives départementales de la Moselle (4)
  • Archives départementales de l'Indre-et-Loire (2)
  • Archives départementales du Doubs (2)
  • Archives du Ministere des Affaires Etrangères (2)
  • Archives départementales des Vosges (1)

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