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Date (exacte): 1701 - 1801
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône, Communiqué
36 résultats
Jean-Baptiste Flavigny - sceau - 1789
Faculté de droit de l'université de Rennes - cachet - 1764
François III de Lorraine - deuxième - sceau
Joseph II de Habsbourg - premier - sceau
Victor-Amédée II de Savoie - sceau
Université de Caen - sceau
Faculté de médecine de l'université de Caen - sceau
Faculté des Arts de l'université de Paris - sceau - 1735
Louis XIV de France - petit sceau - 1660/1701
Non identifié / Mr Ringler - premier - sceau
Connetablie et Maréchaussée de France - deuxième - sceau
Connetablie et Maréchaussée de France - premier - sceau
Celterier, chargé d'affaire - cachet - 1745
Michaut, syndic de Vesoul - cachet - 1748
Chartenne, chargé d'affaire - cachet - 1771
Regnous, chargé d'affaire - cachet - 1741
Fr Charles, chargé d'affaire à Cherlieu - cachet - 1739/1740
Bournot, chargé d'affaire - cachet - 1773
Thierry, chargé d'affaire à Moray - cachet - 1774
Fr Noirot - cachet - 1774
Serges, chargé d'affaire - cachet - 1727
De Vosge, chargé d'affaire de Cherlieu - cachet - 1772/1774
Fr Noirot - cachet - 1749/1774
Millot, chargé d'affaire - cachet - 1741
Pierre III Thirion - cachet - 1758
Joseph-Emmanuel de la Trémoille - cachet - 1717
Pierre-Augustin Godart de Belbeuf - cachet - 1777
Jean-Louis de Bouschet de Sourches - cachet - 1717
Charles-Maurice de Broglie - cachet - 1765
René-François de Froullay de Tessé - cachet - 1725
Saint-Étienne du Plessis-Grimoult - cachet - 1741
Prieuré de Sainte-Barbe-En-Auge - cachet - 1765
Belin, chargé d'affaire de Cherlieu - cachet - 1771/1783
Labeveaud, chargé d'affaire - cachet - 1729
Charles de Lorraine (1684-1751) - cachet - 1739
Paul d'Albert de Luynes - cachet - 1763