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Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Marne, Archives départementales de la Moselle, Communiqué
95 résultats
Chapitre de Sarrebourg - sceau aux causes - 1409/1483
Abbaye Saint-Martin de Marmoutier (Alsace) - sceau - 1264/1663
Sarrebourg - sceau - 1291/1472
Tabellionnage de Sierck - sceau - 1342/1637
Épinal - sceau - 1295/1447
Abbaye Saint-Pierre de Senones - sceau - 1456/1567
Justice de Jarnisy - sceau
Maison-Dieu de Saint-Michel-Près-Thouars - sceau - 1489
Saverne - grand sceau - 1235/1525
Abbaye Saint-Sauveur de Prüm - sceau
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Chapitre cathédral Saint-Paul de Metz - grand-sceau
Dijon - sceau - 1434/1438
Officialité de Trèves - troisième - sceau
Officialité de Trèves - premier - sceau
Bailliage de Châteauvillain - sceau
Dominicaines de Viviers-devant-Sarrebourg - sceau
Langres - deuxième - sceau
Chambre des Comptes de Langres - contre-sceau
Langres - premier - sceau
Saint-Dizier - sceau
Abbaye de Sainte-Croix de Bouzonville - premier - sceau
Maximilien et Marie de Bourgogne - sceau
Pénitencerie apostolique - sceau
Tabellionnage de Pont-à-Mousson - premier - sceau
Trèves - sceau
Tabellionnage d'Amance - sceau
Tabellionnage de la Chatellerie de Hattonchatel - sceau
Tabellionnage de Preny - premier - sceau
Tabellionnage de Saint-Mihiel - sceau
Tabellionnage de Norroy-Le-Veneur - premier - sceau
Chapitre Notre-Dame de Prum - premier - sceau
Chapitre de l'église Sainte-Marie-Majeure de Trèves - sceau
chapitre cathédral de Trèves - deuxième - sceau
chapitre cathédral de Trèves - troisième - sceau
Officialité de l'archidiacre de Metz - deuxième - sceau
Chartreuse Saint-Alban de Trèves - sceau
Couvent Saint-Thomas de Trèves - sceau
Hopital de la Sainte Trinité de la Rédemption des captifs de Bastogne - sceau
Abbesse et couvent de Hosigen - sceau
Prévôté de Thionville - deuxième - sceau
Prévôté de Briey-en-Barrois - premier - sceau
Prévôté d'Arlon - sceau
Echevins de Vianden - sceau
Echevinage d'Euskirchen - sceau
Echevinage de Karlich - sceau
Pénitencerie du Concile de Bale - sceau - 1441
Hombourg - sceau