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Date de décès / dissolution: 1501 - 1601
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: grand sceau
3 résultats
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
François Ier de France - grand sceau - 1514/1545