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Genre: femme, personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Communiqué
Nature juridique du sceau: cachet
11 résultats
Abbaye Notre-Dame de Chaalis - cachet
Faculté de droit de l'université de Rennes - cachet - 1764
Abbaye de Notre-Dame d'Ardenne - cachet - 1689
Cour épiscopale de Jacques d'Angennes évêque de Bayeux - cachet - 1626
Caen - cachet - 1600
Marguerite-Henriette Gouffier de Rouanes - cachet - 1670
Saint-Étienne du Plessis-Grimoult - cachet - 1741
Prieuré de Sainte-Barbe-En-Auge - cachet - 1680
Prieuré de Mondaye - cachet - 1689
Prieuré de Sainte-Barbe-En-Auge - cachet - 1765
Abbaye de Saint-Jean de Falaise - cachet - 1646