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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives Municipales de Colmar, Archives départementales du Morbihan
54 résultats
Sélestat - grand sceau - 1278/1629
Sélestat - sceau du secret - 1360/1553
Abbaye Notre-Dame de Pairis - sceau - 1345/1452
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Buchhorn - sceau du secret
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Strasbourg - sceau du secret - 1420/1495
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Officialité de Vannes - sceau - 1407
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Fribourg-en-Brisgau - grand sceau - 1245/1461
Brisach - sceau du secret - 1400/1469
Offenbourg - sceau du secret - 1461
Haguenau - grand sceau - 1232/1398
Bâle - sceau du secret - 1408/1494
Haguenau - sceau du secret - 1330/1450
Haguenau - sceau du secret - 1457/1538
Colmar - grand sceau - 1261/1302
Colmar - grand sceau - 1317/1542
Colmar - sceau de juridiction - 1433/1435
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