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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives Municipales de Mulhouse, Archives départementales de la Haute-Loire
157 résultats
Rottweil - sceau - 1469
Sélestat - sceau du secret - 1360/1553
Soleure - sceau du secret - 1466/1489
Lieutenant du receveur et le conseil de Thann - sceau - 1468
Officialité de Bâle - sceau - 1490/1527
Brisach - sceau du secret - 1371
Soultz-Haut-Rhin - sceau - 1468
Neuenburg - sceau du secret - 1468
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Constance - sceau
Canton de Soleure - premier - sceau
Canton d'Appenzell - premier - sceau
Canton de Schwytz - sceau
Canton d'Uri - sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Officialité de Bâle - sceau - 1301 / 1309
Officialité de Bâle - sceau - 1312 / 1319
Officialité de Paris - sceau - 1536
Officialité de Bâle - sceau - 1327 / 1332
Officialité de Bâle - sceau - 1363 / 1370
Officialité de Bâle - sceau - 1373 / 1440
Officialité de Bâle - sceau - 1347 / 1356
Officialité de Bâle - sceau - 1326 / 1327
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Canton d'Unterwald Obwald - premier - sceau
Canton de Glaris - premier - sceau
Canton de Zug - premier - sceau
Canton de Fribourg - sceau - 1515/1663
Châtellenie de Lyons - sceau
Ravensbourg - sceau
Couvent des Franciscains de Bâle - sceau - 1412
Cure de l'Eglise Saint-Etienne de Mulhouse - sceau - 1335/1349
Curie de l'archidiacre de Bâle - sceau
Couvent des Franciscains de Mulhouse - sceau - 1364/1474
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Couvent Saint-Bonaventure de Lyon - Sceau
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