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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives Municipales de Mulhouse, Archives départementales du Morbihan
102 résultats
Rottweil - sceau - 1469
Sélestat - sceau du secret - 1360/1553
Soleure - sceau du secret - 1466/1489
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Lieutenant du receveur et le conseil de Thann - sceau - 1468
Officialité de Bâle - sceau - 1490/1527
Brisach - sceau du secret - 1371
Soultz-Haut-Rhin - sceau - 1468
Neuenburg - sceau du secret - 1468
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Constance - sceau
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Canton de Soleure - premier - sceau
Canton d'Appenzell - premier - sceau
Canton de Schwytz - sceau
Canton d'Uri - sceau
Officialité de Bâle - sceau - 1301 / 1309
Officialité de Bâle - sceau - 1312 / 1319
Officialité de Bâle - sceau - 1327 / 1332
Officialité de Bâle - sceau - 1363 / 1370
Officialité de Bâle - sceau - 1373 / 1440
Officialité de Bâle - sceau - 1347 / 1356
Officialité de Bâle - sceau - 1326 / 1327
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Canton d'Unterwald Obwald - premier - sceau