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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives d'Alsace site de Colmar, Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales du Cher
150 résultats
Brisach - sceau - 1316/1572
Sainte-Croix-en-Plaine - sceau - 1349/1448
Commanderie des Hospitaliers de Saint-Jean de Colmar - sceau - 1326
Couvent des Guillemites de Fribourg-en-Brisgau - sceau - 1284
Eguisheim - sceau - 1340/1568
Eguisheim - sceau - 1272/1330
Abbaye Notre-Dame de Pairis - sceau - 1345/1452
Abbaye Saint-Grégoire de Munster - sceau - 1234/1237
Chapitre Saint-Martin de Colmar - sceau - 1261
Abbaye Saint-Grégoire de Munster - sceau - 1261/1266
Ammerschwihr - sceau - 1390
Abbaye Notre-Dame de Pairis - sceau - 1712
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Officialité de Bâle - sceau 1276 / 1282
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Officialité de Paris - sceau - 1536
Officialité de Bâle - sceau - 1327 / 1332
Officialité de Bâle - sceau - 1363 / 1370
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Couvent Saint-Bonaventure de Lyon - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - deuxième - Sceau
Cour de la baronnie de Montlaur - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Cour de Saugues - Sceau
Gardien du Couvent de Sion à Jérusalem - Sceau
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