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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales du Morbihan
202 résultats
Abbaye Saint-Pierre de Baume-les-Moines - sceau - 1290
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Bailliage de Dijon - Armorial - 1384
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1489
Chapitre de la Chapelle du Duc de Bourgogne à Dijon - sceau aux causes - 1305
Chapitre de la Chapelle du Duc de Bourgogne à Dijon - sceau - 1371
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1363
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1209
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1366
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Mons - sceau - 1385
Harlem - sceau du secret - 1385
Delft - sceau - 1385
Leyde - sceau du secret - 1385
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Prévôté de Paris - Charles VI de France - contre-sceau - 1402
Bailliage de Macon - sceau - 1512
Bailliage de Macon - sceau - 1469
Bailliage de Macon - sceau - 1320
Bailliage de Mâcon - sceau - 1420/1462
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1255/1494
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Officialité de Lyon - sceau (1289 / 1316)
Officialité de Lyon - sceau
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